Fédéral
Relative au rapport de prévention incendie et à la mission d’avis par les zones de secours
Fixant le modèle de rapport de prévention incendie
Le Comité zonal d'information réunit le personnel et la direction de la zone de secours
Le Comité zonal d'information réunit le personnel et la direction de la zone de secours
Une circulaire du Ministre de l’Intérieur, Jan Jambon, invite les zones de
Note-cadre Prévention incendie - Organisation de la prévention incendie dans les zones de secours
Les zones de secours des services d’incendie (en bref les “zones” dans la suite du document) ont reçu un cadre légal pour l’organisation de la prévention incendie par le bia
Fixant l'organisation de la prévention incendie dans les zones de secours
Code sur le bien-être au travail (Titre III - Chapitre III)
Arrêté royal du 28/03/2014 relatif à la prévention de l’incendie sur les lieux de travail
Fixant les mesures en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion auxquelles les parkings fermés doivent satisfaire pour le stationnement des véhicules LPG
! Autres règlementations concernant les tunnels !
Le relevé de la règlementation est actuellement en cours de transfe
! Autres règlementations concernant les logements !
Le relevé de la règlementation est actuellement en cours de transfe
! Autres règlementations concernant les stades de football !
Le relevé de la règlementation est actuellement en cours de transfe
